Missions et organisation - Sgen-CFDT de l'étranger

Missions et organisation

vendredi 18 décembre 2015

Classement des établissements de l’AEFE

Nouveau classement des établissements d’enseignement français à l’étranger (arrêté du 15 décembre 2015)

jeudi 9 juillet 2015

AEFE - Bilan social 2014

L’AEFE a publié son bilan social pour l’année 2014.

mercredi 28 janvier 2015

Guide de gestion et de gouvernance de l’AEFE

Ce guide, qui s’adresse à tous les responsables en charge de la gestion d’un établissement du réseau, qu’il soit en gestion directe, conventionné ou partenaire avec l’AEFE, contient les recommandations de l’Agence en matière de gouvernance, de gestion des ressources humaines et tout ce qui a trait aux questions pédagogiques et à la vie scolaire.

lundi 15 septembre 2014

Comité technique d’établissement public de l’AEFE

Arrêté du 11 septembre 2014 relatif à la création du comité technique d’établissement public de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger

jeudi 10 juillet 2014

Plan d’orientation stratégique de l’AEFE 2014-2017

Le POS 2014-2017 est le texte de cadrage reprenant les principales priorités d’action de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger pour les quatre années à venir, dans le cadre du plan d’actions pour l’enseignement français à l’étranger arrêté par le ministre des Affaires étrangères et du Développement international.

vendredi 26 juillet 2013

Liste des établissements relevant de l’AEFE

Arrêté du 14 mars 2013 fixant la liste des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger

Version en vigueur au 1er septembre 2013

NOR : MAEA1306764A

Lien vers la version en vigueur sur Légifrance

mercredi 15 septembre 2010

L’annuaire de l’AEFE est en ligne

Pour consulter l’annuaire des services centraux de l’AEFE :

http://www.aefe.fr/public/files/ann...

samedi 26 juin 2010

Classement des établissements de l’AEFE

Arrêté du 30 septembre 2009 portant classement des établissements d’enseignement français relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger

NOR : MAEA0902769A

Version consolidée au 10 octobre 2009

Lien vers la version en vigueur sur Légifrance

dimanche 20 juin 2010

Désignation des représentants du personnel et des associations de parents d’élèves au CA de l’AEFE

Arrêté du 27 décembre 2004 relatif aux conditions de désignation de certains membres du conseil d’administration de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger.

NOR : MAEA0420131A

Version consolidée au 12 janvier 2005

Lien vers la version en vigueur sur Légifrance

samedi 19 juin 2010

Organisation administrative, financière et comptable de l’AEFE

CODE DE L’ÉDUCATION, partie réglementaire : l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger, organisation administrative et dispositions d’ordre financier et comptable.

Articles D452-1 à D452-21

Lien vers la version en vigueur sur Légifrance

samedi 19 juin 2010

Création du comité d’hygiène et de sécurité central de l’AEFE

Arrêté du 8 juillet 2008 portant création du comité d’hygiène et de sécurité central de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger

NOR : MAEA0816362A

Version consolidée au 18 juillet 2008

Lien vers la version en vigueur sur Légifrance

samedi 19 juin 2010

Décret n°2002-22 du 4 janvier 2002 - Situation administrative et financière des personnels des établissements de l’AEFE.

Décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger.

NOR : MAEA0120362D

Version consolidée au 17 novembre 2012

Lien vers la version en vigueur sur Légifrance

samedi 19 juin 2010

Création d’un comité technique paritaire central de l’AEFE

Arrêté du 2 mars 2004 portant création d’un comité technique paritaire central auprès du directeur de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger

vendredi 18 juin 2010

Commissions consultatives paritaires centrales et locales à l’AEFE

Arrêté du 27 février 2007 relatif aux commissions consultatives paritaires centrales et locales à l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger

NOR : MAEA0720091A

Version consolidée au 09 mars 2007

Lien vers la version en vigueur sur Légifrance

jeudi 17 juin 2010

Création de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger

CODE DE L’ÉDUCATION, partie législative : les établissements français d’enseignement à l’étranger et l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger

Remplace la Loi n°90-588 du 6 juillet 1990 portant création de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger

articles L451-1 , L 452-1 à L 452-10

Lien vers la version en vigueur sur Légifrance